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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.MONS
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LE PETIT SORNIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT SORNIN
SARL H.MONS, SARL

Numéro de dépôt :
4071391
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/02/2024
LE PETIT SORNIN de H.MONS

Présentation de la marque LE PETIT SORNIN

Déposée le 21 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.MONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PETIT SORNIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.MONS domicilié(e) LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT HAON LE CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL H.MONS, Mle MEYNIER AURELIE domicilié(e) LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT HAON LE CHATEL - France.

La marque LE PETIT SORNIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT SORNIN est expirée depuis le 21 février 2024.

H.MONS a également déposé les autres marques suivantes : CHEESE ANGEL'S


SARL H.MONS, SARL - LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT HAON LE CHATEL - France


SARL H.MONS, Mle MEYNIER AURELIE - LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT HAON LE CHATEL - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages.